Règlement intérieur

Article 1: Participation aux activités de l'association.
Les adhérents qui souhaitent participer aux activités proposées par l'association s'engagent à souscrire préalablement ou à être couvert par une assurance pour les dommages qu'il viendrait à causer à autrui ou pour leur participation aux dites activités.

Article 2 : Brevet de natation.
Pour les activités nautiques, les adhérents devront savoir nager. Le skipper pourra demander éventuellement tout moyen de preuve.

Article 3 : Organisation des sorties en mer.
Le skipper est le seul responsable de l'organisation de sa sortie.
Il peut refuser de prendre un adhérent à son bord, d'effectuer la sortie si, par exemple, les conditions météorologiques sont défavorables.
Ces critères sont laissés au libre choix du skipper qui toutefois devra informer lui-même les adhérents concernés.

Article 4 : Encadrement de sorties.
Seuls les skippers dûment agréés, qu’ils soient propriétaires ou non du bateau, peuvent encadrer des sorties organisées sous l’égide de l’association.
La liste des skippers agréés est jointe en annexe au présent règlement intérieur.
Cette liste est établie, au moins une fois par an, par le collège des skippers de l’association.
Les sorties organisées par l’association sont celles inscrites au planning dont la mise à jour est assurée par l’un au moins des membres du bureau de l’association.
Les sorties organisées avec des membres de l’association Cap ouest sur des bateaux dont le skipper, propriétaire ou locataire, ne figure pas dans la liste des skippers agréés de l’association Cap Ouest n’engagent que leurs participants. En aucun cas, la responsabilité de l’association ne saurait être mise en cause en cas d’accident ou d’avarie.

Article 5 : Conditions financières.
Elles sont décidées préalablement à l'organisation de l'activité et portées à la connaissance de chaque participant avant son inscription.

Article 6 : Renouvellement du conseil d'administration.
Les membres élus du conseil d'administration sont rééligibles deux fois après leur première élection ou réélection. Une vacance d'au moins 24 mois devra intervenir avant leur réélection au conseil.